Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
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Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
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Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
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Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
P-9.2.1, r. 1 - Règlement d’application de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement
Annexe
Versions de la disposition
ANNEXE II
(a. 28)
RÉPERTOIRE DES ATTEINTES
Titre I: Tête et cou
Titre II: Face
Titre III: Thorax
Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
Titre V: Rachis
Titre VI: Membre supérieur droit
Titre VII: Membre supérieur gauche
Titre VIII: Membre inférieur droit
Titre IX: Membre inférieur gauche
Titre X: Psychisme
Titre XI: Surface corporelle dans son ensemble
Titre XII: Complications
Titre I: Tête et cou
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse cervicale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Crâne
Fracture de la voûte du crâne sans traumatisme intracrânien 3
Fracture de la voûte du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Fracture de la base du crâne sans traumatisme intracrânien 4
Fracture de la base du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Cou
Fracture de la colonne cervicale voir Titre V: Rachis
Fracture du larynx ou de la trachée 6
· Luxations sans fracture
Luxation de vertèbres cervicales voir Titre V: Rachis
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du larynx ou de la trachée 3
Plaie de la glande thyroïde 3
Plaie du pharynx 3
Autres plaies de la tête et du cou voir
Titre XI: Surface
· Traumatismes intracrâniens non associés à une fracture du crâne
Commotion cérébrale
Traumatisme cranio-cérébral léger
(perte de conscience inférieure à 30 minutes avec Glasgow
de 13 ou plus et/ou amnésie post-traumatique de moins de 24 heures) 2
Traumatisme cranio-cérébral modéré ou sévère 4
Contusion ou lacération cérébrale 6
Hémorragie intracrânienne 6
Hémorragie sous-arachnoïdienne, hématome sous-dural ou extra-dural 6
Traumatisme du labyrinthe 4
· Traumatismes des nerfs crâniens
Traumatisme du nerf olfactif (I) 4
Traumatisme du nerf optique (II) et/ou des voies optiques 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire commun (III) 4
Traumatisme du nerf pathétique (IV) 4
Traumatisme du nerf trijumeau (V) 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire externe (VI) 4
Traumatisme du nerf facial (VII) 4
Traumatisme du nerf auditif (VIII) 4
Traumatisme du nerf glosso-pharyngien (IX) 4
Traumatisme du nerf vague (X) 4
Traumatisme du nerf spinal (XI) 4
Traumatisme du nerf grand hypoglosse (XII) 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère carotide 5
Traumatisme de la veine jugulaire interne 5
Traumatisme des autres vaisseaux de la tête ou du cou 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
· Troubles mentaux voir Titre X: Psychisme
Titre II: Face
cote de gravité
· Atteintes de l’oeil et de ses annexes
Brûlure de l’oeil et de ses annexes voir Titre XI: Surface
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival 2
Contusion des tissus de l’orbite 1
Contusion du globe oculaire 1
Corps étranger de la cornée 1
Corps étranger du sac conjonctival 1
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales 3
Déchirure de la paupière sans atteinte des voies lacrymales
voir Titre XI: Surface
Décollement de la choroïde ou de la rétine 5
Énucléation traumatique 6
Hémorragie de l’iris ou du corps ciliaire 4
Hémorragie du vitré 4
Hémorragie et rupture de la choroïde 4
Hémorragie rétinienne ou prérétinienne 2
Hémorragie sous-conjonctivale 1
Perforation oculaire 6
Plaie du globe oculaire 5
Plaie pénétrante de l’orbite 4
Traumatisme superficiel de la cornée 1
Traumatisme superficiel de la conjonctive 1
· Brûlures
Brûlure des muqueuses de la bouche ou du pharynx 4
Brûlure de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres contusions voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’oreille 1
Corps étranger de la bouche 1
Corps étranger de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse (déplacement) du cartilage de la cloison nasale 2
Entorse du maxillaire 2
· Fractures
Dent(s) cassée(s) 2
Fracture des os du nez 3
Fracture du maxillaire inférieur 4
Fracture de l’os malaire ou du maxillaire supérieur 4
Fracture de type LeFort I 4
Fracture de type LeFort II 4
Fracture de type LeFort III 5
Fracture de la paroi inférieure de l’orbite 4
Fracture du palais ou d’alvéoles dentaires 3
Fracture de l’orbite
(à l’exclusion des fractures de la paroi supérieure ou
de la paroi inférieure de l’orbite) 3
· Luxations sans fracture
Luxation temporo-maxillaire 3
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache 3
Plaie des parties internes de la bouche, incluant la langue 2
Plaie de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie de la paupière sans atteinte des
voies lacrymales voir Titre XI: Surface
Plaie du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie pénétrante de l’orbite voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres plaies de la face voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme des nerfs superficiels de la tête ou du cou 2
Traumatisme des nerfs crâniens voir Titre I: Tête et cou
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre III: Thorax
cote de gravité
· Brûlures
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon 4
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil respiratoire, excluant le poumon 4
Corps étranger au poumon 6
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de l’articulation chondro-costale 3
Entorse de l’articulation chondro-sternale 3
Entorse dorsale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Fracture de côte
Fracture de 1 ou 2 côtes 3
Fracture de 3 côtes ou plus 4
Fracture de type volet costal 6
Fracture du sternum 4
· Luxations sans fracture
Luxation sterno-claviculaire 4
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes internes du thorax
Hémothorax 4
Hémopneumothorax 4
Pneumothorax 4
Infarctus aigu du myocarde 6
Traumatisme du coeur 6
Contusion pulmonaire avec ou sans épanchement pleural 3
Plaie pénétrante du thorax 6
Traumatisme du diaphragme 6
Traumatisme d’un autre organe intrathoracique
(bronches, oesophage, plèvre ou thymus) 6
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme d’un ou des nerfs du tronc 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte thoracique 6
Traumatisme du tronc artériel brachio-céphalique
et/ou de l’artère sous-clavière 6
Traumatisme de la veine cave supérieure 6
Traumatisme du tronc veineux brachio-céphalique
et/ou de la veine sous-clavière 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins pulmonaires (artère et/ou veine) 6
Traumatisme à d’autres vaisseaux sanguins du thorax
(intercostaux ou thoraciques) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil digestif 4
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse dorsale et/ou lombaire voir Titre V: Rachis
· Grossesse et accouchement
Accouchement prématuré ou avortement 6
Complication de la grossesse 5
· Luxations
Luxation au niveau du bassin voir Titres VIII et IX: Membres inférieurs
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des organes internes de l’abdomen et du bassin
Traumatisme de l’estomac 4
Traumatisme de l’intestin grêle 4
Traumatisme du gros intestin ou du rectum 4
Traumatisme du pancréas 4
Traumatisme du foie 4
Traumatisme de la rate 4
Traumatisme du rein 4
Traumatisme de la vessie ou de l’urètre 4
Traumatisme de l’uretère 4
Traumatisme des organes génitaux internes 4
Traumatisme d’autres organes intra-abdominaux
(vésicule biliaire, canaux biliaires, péritoine, glande surrénale) 4
· Traumatismes des organes génitaux externes
Amputation du pénis 6
Amputation de(s) testicule(s) 6
Plaie du vagin 3
Autres plaies des organes génitaux externes
voir Titre XI: Surface
· Traumatismes de la paroi abdominale, inguinale ou fémorale
Hernie inguinale ou fémorale 4
Hernie épigastrique ou ombilicale 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte abdominale 6
Traumatisme de la veine cave inférieure 6
Traumatisme du tronc coeliaque ou des artères mésentériques 6
Traumatisme de la veine porte ou de la veine splénique 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins rénaux 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins iliaques 6
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre V: Rachis
cote de gravité
· Entorses
Entorse cervicale ou cervico-dorsale
Entorse cervicale sans signe clinique objectif (cervicalgie, TAEC I) 1
Entorse cervicale avec signes musculo-squelettiques (TAEC II ) 2
Entorse cervicale avec signes neurologiques (TAEC III ) 4
Entorse dorsale ou dorso-lombaire
Entorse dorsale ou dorso-lombaire sans signe
clinique objectif (dorsalgie) 1
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes neurologiques 4
Entorse lombaire ou lombo-sacrée
Entorse lombaire ou lombo-sacrée sans signe
clinique objectif (lombalgie) 1
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes neurologiques 4
Entorse sacrée 2
Entorse coccygienne 2
· Fractures
Colonne cervicale
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales avec lésion neurologique 6
Colonne dorsale
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales sans lésion neurologique 4
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales avec lésion neurologique 6
Colonne lombaire et sacrée
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires avec lésion neurologique 6
Fracture du sacrum ou du coccyx sans lésion neurologique 4
Fracture du sacrum ou du coccyx avec lésion neurologique 6
· Luxations sans fracture
Luxation d’une vertèbre cervicale 5
Luxation d’une vertèbre dorsale ou lombaire 5
· Traumatismes isolés de la moelle épinière
Traumatisme de la moelle épinière au niveau cervical sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau dorsal sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau lombaire sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la queue de cheval sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau sacré sans lésion vertébrale 6
· Traumatismes des racines et plexus rachidiens
Traumatisme d’une ou de racines cervicales 4
Traumatisme d’une ou de racines dorsales 4
Traumatisme d’une ou de racines lombaires 4
Traumatisme d’une ou de racines sacrées 4
Traumatisme du plexus brachial 6
Traumatisme du plexus lombo-sacré 6
· Autres atteintes du rachis
Hernie discale cervicale 5
Hernie discale dorsale, lombaire ou lombo-sacrée 5
Spondylolisthésis acquis 4
Titre VI: Membre supérieur droit
Titre VII: Membre supérieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation du pouce 5
Amputation de doigt(s) autre(s) que le pouce 5
Amputation du bras ou de la main
(excluant l’amputation isolée de doigt(s) ou du pouce) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Syndrome de la coiffe des rotateurs 3
Rupture de la coiffe des rotateurs 4
Tendinite du coude 3
Tendinite du poignet ou de la main 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse acromio-claviculaire 3
Entorse de l’épaule 3
Entorse du coude 3
Entorse du poignet 3
Entorse au niveau de la main 2
· Fractures
Fracture de la clavicule 4
Fracture de l’omoplate 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture de l’humérus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du carpe 4
Fracture d’un ou des métacarpiens 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des doigts de la main 3
· Luxations sans fracture
Luxation de l’épaule incluant la luxation acromio-claviculaire 4
Luxation du coude 4
Luxation du poignet 4
Luxation de(s) doigt(s) 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique au niveau du membre supérieur 4
Plaie(s) sans atteinte des tendons voir Titre XI: Surface
Plaie(s) au membre supérieur, excluant le poignet
et la main, avec atteinte des tendons 4
Plaie(s) au poignet, à la main et/ou aux doigts avec atteinte des tendons 5
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf circonflexe 4
Traumatisme du nerf médian 4
Traumatisme du nerf cubital 4
Traumatisme du nerf radial 4
Traumatisme du nerf musculo-cutané du bras 3
Traumatisme des nerfs cutanés du membre supérieur 3
Traumatisme des nerfs collatéraux palmaires (nerfs digitaux) 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme des vaisseaux sanguins du membre supérieur
(axillaires, brachiaux, radiaux, cubitaux) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre VIII: Membre inférieur droit
Titre IX: Membre inférieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation d’orteils 4
Amputation au niveau du membre inférieur, excluant
l’amputation isolée d’orteil(s) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Tendinite ou bursite de la hanche 3
Tendinite du genou 3
Tendinite de la cheville ou du pied 3
· Atteintes des ménisques
Déchirure d’un ou des ménisques du genou 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de la hanche 3
Entorse du genou 3
Entorse de la cheville 3
Entorse du pied 2
Entorse de la région sacro-iliaque 3
Entorse du bassin (symphyse pubienne) 3
· Fractures
Fracture de l’acétabulum 5
Fracture du pubis 4
Fracture de l’ilion ou de l’ischion 4
Fractures multiples du bassin 5
Fracture du col du fémur 5
Fracture du fémur au niveau de la diaphyse 5
Fracture du fémur au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture de la rotule 4
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de la diaphyse 4
Fracture de la cheville 4
Fracture du calcanéum 4
Fracture de l’astragale 4
Fractures d’autres os du tarse ou du métatarse 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des orteils 3
· Luxations sans fracture
Luxation du bassin 4
Luxation de la hanche 5
Luxation de la rotule 3
Luxation du genou 6
Luxation de la cheville 4
Luxation du pied 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique du genou 4
Arthrotomie traumatique de la cheville 4
Plaie(s) du membre inférieur, sans atteinte des tendons
voir Titre XI: Surface
Plaie(s) du membre inférieur avec atteinte des tendons 4
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf grand sciatique 5
Traumatisme du nerf crural 4
Traumatisme du nerf tibial postérieur 4
Traumatisme du nerf sciatique poplité externe 4
Traumatisme de nerfs cutanés du membre inférieur 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère fémorale commune ou superficielle 6
Traumatisme des veines fémorales ou saphènes 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins poplités 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins tibiaux 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre X: Psychisme *
cote de gravité
Anxiété 2
Dépression réactionnelle 4
État réactionnel aigu à une situation éprouvante 4
Névrose ou psychonévrose 4
* Pour des complications psychiques secondaires à une atteinte primaire,
voir Titre XII: Complications
Titre XI: Surface corporelle dans son ensemble
cote de gravité
· Brûlures
Tête, face et cou
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival
voir Titre II: Face
Brûlure non précisée de l’oeil et de ses annexes 2
Brûlure de la paupière ou de la région périoculaire 2
Brûlure de la tête ou du cou, premier degré 2
Brûlure de la tête ou du cou, second degré 3
Brûlure de la tête ou du cou, second degré profond 4
Brûlure de la tête ou du cou, troisième degré 5
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon
voir Titre III: Thorax
Tronc
Brûlure du tronc, premier degré 2
Brûlure du tronc, second degré 3
Brûlure du tronc, second degré profond 4
Brûlure du tronc, troisième degré 5
Membre supérieur
Brûlure du membre supérieur, premier degré 2
Brûlure du membre supérieur, second degré 3
Brûlure du membre supérieur, second degré profond 4
Brûlure du membre supérieur, troisième degré 5
Membre inférieur
Brûlure du membre inférieur, premier degré 2
Brûlure du membre inférieur, second degré 3
Brûlure du membre inférieur, second degré profond 4
Brûlure du membre inférieur, troisième degré 5
Brûlures multiples ou étendues
Brûlure(s) couvrant moins de 10% de la surface du corps
voir région spécifique
Brûlures de 10 - 19% de la surface du corps 6
Brûlures de 20 - 29% de la surface du corps 6
Brûlures de 30 - 39% de la surface du corps 6
Brûlures de 40 - 49% de la surface du corps 6
Brûlures de 50 - 59% de la surface du corps 6
Brûlures de 60 - 69% de la surface du corps 6
Brûlures de 70 - 79% de la surface du corps 6
Brûlures de 80 - 89% de la surface du corps 6
Brûlures de 90 - 99% de la surface du corps 6
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusions à localisations multiples 1
Tête - face et cou
Contusion de la face, du cuir chevelu ou du cou 1
Contusion de la paupière ou de la région périoculaire 1
Contusion des tissus de l’orbite voir Titre II: Face
Contusion du globe oculaire voir Titre II: Face
Tronc
Contusion du sein 1
Contusion de la paroi antérieure du thorax 1
Contusion de la paroi abdominale 1
Contusion de la paroi postérieure du tronc 1
Contusion des organes génitaux 2
Contusions multiples du tronc 1
Membre supérieur
Contusion(s) du membre supérieur 1
Membre inférieur
Contusion(s) du membre inférieur 1
· Corps étrangers
Corps étrangers cutanés voir Traumatismes superficiels
· Plaies
Plaies à localisations multiples 2
Tête, face et cou
Déchirure de la paupière ou de la région périoculaire,
sans atteinte des voies lacrymales 2
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir Titre II: Face
Plaie de la tête, excluant la face 2
Plaie de la face 2
Plaie de l’oreille externe 2
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du globe oculaire voir Titre II: Face
Plaie pénétrante de l’orbite voir Titre II: Face
Plaie du cou 2
Tronc
Plaie de la paroi antérieure du thorax 2
Plaie de la paroi postérieure du tronc 2
Plaie des organes génitaux externes 3
Plaie de la paroi antérieure ou latérale de l’abdomen 2
Plaie du périnée 2
Plaie du vagin voir Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
Membre supérieur
Plaie(s) au membre supérieur avec atteinte des tendons
voir Titres VI - VII: Membres supérieurs
Plaie(s) au membre supérieur 2
Membre inférieur
Plaie(s) au membre inférieur avec atteinte des tendons
voir Titres VIII - IX: Membres inférieurs
Plaie(s) au membre inférieur 2
· Traumatismes superficiels
(abrasions, égratignures, brûlures par friction, corps étranger (esquille)
sans plaie majeure)
Traumatisme superficiel de la face, du cou ou du cuir chevelu 1
Traumatisme superficiel du tronc 1
Traumatisme superficiel du membre supérieur 1
Traumatisme superficiel du membre inférieur 1
Traumatismes superficiels à localisations multiples 1
Titre XII: Complications
cote de gravité
Accident cérébro-vasculaire 6
Arrêt cardio-respiratoire 6
Atteinte(s) ayant entraîné le décès
(plus de 24 heures suivant la perpétration de l’infraction criminelle) 6
Choc traumatique (choc hypovolémique) 6
Choc post-opératoire 6
Coagulopathie 4
Complications vasculaires périphériques 4
Contracture ischémique de Volkmann 5
Dystrophie sympathique réflexe 6
Effet toxique de l’oxyde de carbone 2
Embolie cérébrale 6
Embolie pulmonaire 6
Emphysème sous-cutané d’origine traumatique 3
État délirant 4
Infarctus du myocarde 6
Infection d’une plaie 3
Infection post-opératoire 5
Insuffisance pulmonaire 6
Insuffisance rénale 5
Oedème pulmonaire 5
Péricardite aiguë 6
Syndrome compartimental 5
Tachycardie paroxystique 6
Ulcère digestif 4
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse cervicale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Crâne
Fracture de la voûte du crâne sans traumatisme intracrânien 3
Fracture de la voûte du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Fracture de la base du crâne sans traumatisme intracrânien 4
Fracture de la base du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Cou
Fracture de la colonne cervicale voir Titre V: Rachis
Fracture du larynx ou de la trachée 6
· Luxations sans fracture
Luxation de vertèbres cervicales voir Titre V: Rachis
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du larynx ou de la trachée 3
Plaie de la glande thyroïde 3
Plaie du pharynx 3
Autres plaies de la tête et du cou voir
Titre XI: Surface
· Traumatismes intracrâniens non associés à une fracture du crâne
Commotion cérébrale
Traumatisme cranio-cérébral léger
(perte de conscience inférieure à 30 minutes avec Glasgow
de 13 ou plus et/ou amnésie post-traumatique de moins de 24 heures) 2
Traumatisme cranio-cérébral modéré ou sévère 4
Contusion ou lacération cérébrale 6
Hémorragie intracrânienne 6
Hémorragie sous-arachnoïdienne, hématome sous-dural ou extra-dural 6
Traumatisme du labyrinthe 4
· Traumatismes des nerfs crâniens
Traumatisme du nerf olfactif (I) 4
Traumatisme du nerf optique (II) et/ou des voies optiques 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire commun (III) 4
Traumatisme du nerf pathétique (IV) 4
Traumatisme du nerf trijumeau (V) 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire externe (VI) 4
Traumatisme du nerf facial (VII) 4
Traumatisme du nerf auditif (VIII) 4
Traumatisme du nerf glosso-pharyngien (IX) 4
Traumatisme du nerf vague (X) 4
Traumatisme du nerf spinal (XI) 4
Traumatisme du nerf grand hypoglosse (XII) 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère carotide 5
Traumatisme de la veine jugulaire interne 5
Traumatisme des autres vaisseaux de la tête ou du cou 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
· Troubles mentaux voir Titre X: Psychisme
Titre II: Face
cote de gravité
· Atteintes de l’oeil et de ses annexes
Brûlure de l’oeil et de ses annexes voir Titre XI: Surface
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival 2
Contusion des tissus de l’orbite 1
Contusion du globe oculaire 1
Corps étranger de la cornée 1
Corps étranger du sac conjonctival 1
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales 3
Déchirure de la paupière sans atteinte des voies lacrymales
voir Titre XI: Surface
Décollement de la choroïde ou de la rétine 5
Énucléation traumatique 6
Hémorragie de l’iris ou du corps ciliaire 4
Hémorragie du vitré 4
Hémorragie et rupture de la choroïde 4
Hémorragie rétinienne ou prérétinienne 2
Hémorragie sous-conjonctivale 1
Perforation oculaire 6
Plaie du globe oculaire 5
Plaie pénétrante de l’orbite 4
Traumatisme superficiel de la cornée 1
Traumatisme superficiel de la conjonctive 1
· Brûlures
Brûlure des muqueuses de la bouche ou du pharynx 4
Brûlure de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres contusions voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’oreille 1
Corps étranger de la bouche 1
Corps étranger de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse (déplacement) du cartilage de la cloison nasale 2
Entorse du maxillaire 2
· Fractures
Dent(s) cassée(s) 2
Fracture des os du nez 3
Fracture du maxillaire inférieur 4
Fracture de l’os malaire ou du maxillaire supérieur 4
Fracture de type LeFort I 4
Fracture de type LeFort II 4
Fracture de type LeFort III 5
Fracture de la paroi inférieure de l’orbite 4
Fracture du palais ou d’alvéoles dentaires 3
Fracture de l’orbite
(à l’exclusion des fractures de la paroi supérieure ou
de la paroi inférieure de l’orbite) 3
· Luxations sans fracture
Luxation temporo-maxillaire 3
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache 3
Plaie des parties internes de la bouche, incluant la langue 2
Plaie de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie de la paupière sans atteinte des
voies lacrymales voir Titre XI: Surface
Plaie du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie pénétrante de l’orbite voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres plaies de la face voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme des nerfs superficiels de la tête ou du cou 2
Traumatisme des nerfs crâniens voir Titre I: Tête et cou
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre III: Thorax
cote de gravité
· Brûlures
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon 4
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil respiratoire, excluant le poumon 4
Corps étranger au poumon 6
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de l’articulation chondro-costale 3
Entorse de l’articulation chondro-sternale 3
Entorse dorsale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Fracture de côte
Fracture de 1 ou 2 côtes 3
Fracture de 3 côtes ou plus 4
Fracture de type volet costal 6
Fracture du sternum 4
· Luxations sans fracture
Luxation sterno-claviculaire 4
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes internes du thorax
Hémothorax 4
Hémopneumothorax 4
Pneumothorax 4
Infarctus aigu du myocarde 6
Traumatisme du coeur 6
Contusion pulmonaire avec ou sans épanchement pleural 3
Plaie pénétrante du thorax 6
Traumatisme du diaphragme 6
Traumatisme d’un autre organe intrathoracique
(bronches, oesophage, plèvre ou thymus) 6
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme d’un ou des nerfs du tronc 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte thoracique 6
Traumatisme du tronc artériel brachio-céphalique
et/ou de l’artère sous-clavière 6
Traumatisme de la veine cave supérieure 6
Traumatisme du tronc veineux brachio-céphalique
et/ou de la veine sous-clavière 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins pulmonaires (artère et/ou veine) 6
Traumatisme à d’autres vaisseaux sanguins du thorax
(intercostaux ou thoraciques) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil digestif 4
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse dorsale et/ou lombaire voir Titre V: Rachis
· Grossesse et accouchement
Accouchement prématuré ou avortement 6
Complication de la grossesse 5
· Luxations
Luxation au niveau du bassin voir Titres VIII et IX: Membres inférieurs
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des organes internes de l’abdomen et du bassin
Traumatisme de l’estomac 4
Traumatisme de l’intestin grêle 4
Traumatisme du gros intestin ou du rectum 4
Traumatisme du pancréas 4
Traumatisme du foie 4
Traumatisme de la rate 4
Traumatisme du rein 4
Traumatisme de la vessie ou de l’urètre 4
Traumatisme de l’uretère 4
Traumatisme des organes génitaux internes 4
Traumatisme d’autres organes intra-abdominaux
(vésicule biliaire, canaux biliaires, péritoine, glande surrénale) 4
· Traumatismes des organes génitaux externes
Amputation du pénis 6
Amputation de(s) testicule(s) 6
Plaie du vagin 3
Autres plaies des organes génitaux externes
voir Titre XI: Surface
· Traumatismes de la paroi abdominale, inguinale ou fémorale
Hernie inguinale ou fémorale 4
Hernie épigastrique ou ombilicale 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte abdominale 6
Traumatisme de la veine cave inférieure 6
Traumatisme du tronc coeliaque ou des artères mésentériques 6
Traumatisme de la veine porte ou de la veine splénique 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins rénaux 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins iliaques 6
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre V: Rachis
cote de gravité
· Entorses
Entorse cervicale ou cervico-dorsale
Entorse cervicale sans signe clinique objectif (cervicalgie, TAEC I) 1
Entorse cervicale avec signes musculo-squelettiques (TAEC II ) 2
Entorse cervicale avec signes neurologiques (TAEC III ) 4
Entorse dorsale ou dorso-lombaire
Entorse dorsale ou dorso-lombaire sans signe
clinique objectif (dorsalgie) 1
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes neurologiques 4
Entorse lombaire ou lombo-sacrée
Entorse lombaire ou lombo-sacrée sans signe
clinique objectif (lombalgie) 1
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes neurologiques 4
Entorse sacrée 2
Entorse coccygienne 2
· Fractures
Colonne cervicale
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales avec lésion neurologique 6
Colonne dorsale
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales sans lésion neurologique 4
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales avec lésion neurologique 6
Colonne lombaire et sacrée
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires avec lésion neurologique 6
Fracture du sacrum ou du coccyx sans lésion neurologique 4
Fracture du sacrum ou du coccyx avec lésion neurologique 6
· Luxations sans fracture
Luxation d’une vertèbre cervicale 5
Luxation d’une vertèbre dorsale ou lombaire 5
· Traumatismes isolés de la moelle épinière
Traumatisme de la moelle épinière au niveau cervical sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau dorsal sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau lombaire sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la queue de cheval sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau sacré sans lésion vertébrale 6
· Traumatismes des racines et plexus rachidiens
Traumatisme d’une ou de racines cervicales 4
Traumatisme d’une ou de racines dorsales 4
Traumatisme d’une ou de racines lombaires 4
Traumatisme d’une ou de racines sacrées 4
Traumatisme du plexus brachial 6
Traumatisme du plexus lombo-sacré 6
· Autres atteintes du rachis
Hernie discale cervicale 5
Hernie discale dorsale, lombaire ou lombo-sacrée 5
Spondylolisthésis acquis 4
Titre VI: Membre supérieur droit
Titre VII: Membre supérieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation du pouce 5
Amputation de doigt(s) autre(s) que le pouce 5
Amputation du bras ou de la main
(excluant l’amputation isolée de doigt(s) ou du pouce) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Syndrome de la coiffe des rotateurs 3
Rupture de la coiffe des rotateurs 4
Tendinite du coude 3
Tendinite du poignet ou de la main 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse acromio-claviculaire 3
Entorse de l’épaule 3
Entorse du coude 3
Entorse du poignet 3
Entorse au niveau de la main 2
· Fractures
Fracture de la clavicule 4
Fracture de l’omoplate 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture de l’humérus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du carpe 4
Fracture d’un ou des métacarpiens 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des doigts de la main 3
· Luxations sans fracture
Luxation de l’épaule incluant la luxation acromio-claviculaire 4
Luxation du coude 4
Luxation du poignet 4
Luxation de(s) doigt(s) 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique au niveau du membre supérieur 4
Plaie(s) sans atteinte des tendons voir Titre XI: Surface
Plaie(s) au membre supérieur, excluant le poignet
et la main, avec atteinte des tendons 4
Plaie(s) au poignet, à la main et/ou aux doigts avec atteinte des tendons 5
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf circonflexe 4
Traumatisme du nerf médian 4
Traumatisme du nerf cubital 4
Traumatisme du nerf radial 4
Traumatisme du nerf musculo-cutané du bras 3
Traumatisme des nerfs cutanés du membre supérieur 3
Traumatisme des nerfs collatéraux palmaires (nerfs digitaux) 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme des vaisseaux sanguins du membre supérieur
(axillaires, brachiaux, radiaux, cubitaux) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre VIII: Membre inférieur droit
Titre IX: Membre inférieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation d’orteils 4
Amputation au niveau du membre inférieur, excluant
l’amputation isolée d’orteil(s) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Tendinite ou bursite de la hanche 3
Tendinite du genou 3
Tendinite de la cheville ou du pied 3
· Atteintes des ménisques
Déchirure d’un ou des ménisques du genou 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de la hanche 3
Entorse du genou 3
Entorse de la cheville 3
Entorse du pied 2
Entorse de la région sacro-iliaque 3
Entorse du bassin (symphyse pubienne) 3
· Fractures
Fracture de l’acétabulum 5
Fracture du pubis 4
Fracture de l’ilion ou de l’ischion 4
Fractures multiples du bassin 5
Fracture du col du fémur 5
Fracture du fémur au niveau de la diaphyse 5
Fracture du fémur au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture de la rotule 4
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de la diaphyse 4
Fracture de la cheville 4
Fracture du calcanéum 4
Fracture de l’astragale 4
Fractures d’autres os du tarse ou du métatarse 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des orteils 3
· Luxations sans fracture
Luxation du bassin 4
Luxation de la hanche 5
Luxation de la rotule 3
Luxation du genou 6
Luxation de la cheville 4
Luxation du pied 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique du genou 4
Arthrotomie traumatique de la cheville 4
Plaie(s) du membre inférieur, sans atteinte des tendons
voir Titre XI: Surface
Plaie(s) du membre inférieur avec atteinte des tendons 4
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf grand sciatique 5
Traumatisme du nerf crural 4
Traumatisme du nerf tibial postérieur 4
Traumatisme du nerf sciatique poplité externe 4
Traumatisme de nerfs cutanés du membre inférieur 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère fémorale commune ou superficielle 6
Traumatisme des veines fémorales ou saphènes 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins poplités 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins tibiaux 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre X: Psychisme *
cote de gravité
Anxiété 2
Dépression réactionnelle 4
État réactionnel aigu à une situation éprouvante 4
Névrose ou psychonévrose 4
* Pour des complications psychiques secondaires à une atteinte primaire,
voir Titre XII: Complications
Titre XI: Surface corporelle dans son ensemble
cote de gravité
· Brûlures
Tête, face et cou
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival
voir Titre II: Face
Brûlure non précisée de l’oeil et de ses annexes 2
Brûlure de la paupière ou de la région périoculaire 2
Brûlure de la tête ou du cou, premier degré 2
Brûlure de la tête ou du cou, second degré 3
Brûlure de la tête ou du cou, second degré profond 4
Brûlure de la tête ou du cou, troisième degré 5
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon
voir Titre III: Thorax
Tronc
Brûlure du tronc, premier degré 2
Brûlure du tronc, second degré 3
Brûlure du tronc, second degré profond 4
Brûlure du tronc, troisième degré 5
Membre supérieur
Brûlure du membre supérieur, premier degré 2
Brûlure du membre supérieur, second degré 3
Brûlure du membre supérieur, second degré profond 4
Brûlure du membre supérieur, troisième degré 5
Membre inférieur
Brûlure du membre inférieur, premier degré 2
Brûlure du membre inférieur, second degré 3
Brûlure du membre inférieur, second degré profond 4
Brûlure du membre inférieur, troisième degré 5
Brûlures multiples ou étendues
Brûlure(s) couvrant moins de 10% de la surface du corps
voir région spécifique
Brûlures de 10 - 19% de la surface du corps 6
Brûlures de 20 - 29% de la surface du corps 6
Brûlures de 30 - 39% de la surface du corps 6
Brûlures de 40 - 49% de la surface du corps 6
Brûlures de 50 - 59% de la surface du corps 6
Brûlures de 60 - 69% de la surface du corps 6
Brûlures de 70 - 79% de la surface du corps 6
Brûlures de 80 - 89% de la surface du corps 6
Brûlures de 90 - 99% de la surface du corps 6
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusions à localisations multiples 1
Tête - face et cou
Contusion de la face, du cuir chevelu ou du cou 1
Contusion de la paupière ou de la région périoculaire 1
Contusion des tissus de l’orbite voir Titre II: Face
Contusion du globe oculaire voir Titre II: Face
Tronc
Contusion du sein 1
Contusion de la paroi antérieure du thorax 1
Contusion de la paroi abdominale 1
Contusion de la paroi postérieure du tronc 1
Contusion des organes génitaux 2
Contusions multiples du tronc 1
Membre supérieur
Contusion(s) du membre supérieur 1
Membre inférieur
Contusion(s) du membre inférieur 1
· Corps étrangers
Corps étrangers cutanés voir Traumatismes superficiels
· Plaies
Plaies à localisations multiples 2
Tête, face et cou
Déchirure de la paupière ou de la région périoculaire,
sans atteinte des voies lacrymales 2
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir Titre II: Face
Plaie de la tête, excluant la face 2
Plaie de la face 2
Plaie de l’oreille externe 2
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du globe oculaire voir Titre II: Face
Plaie pénétrante de l’orbite voir Titre II: Face
Plaie du cou 2
Tronc
Plaie de la paroi antérieure du thorax 2
Plaie de la paroi postérieure du tronc 2
Plaie des organes génitaux externes 3
Plaie de la paroi antérieure ou latérale de l’abdomen 2
Plaie du périnée 2
Plaie du vagin voir Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
Membre supérieur
Plaie(s) au membre supérieur avec atteinte des tendons
voir Titres VI - VII: Membres supérieurs
Plaie(s) au membre supérieur 2
Membre inférieur
Plaie(s) au membre inférieur avec atteinte des tendons
voir Titres VIII - IX: Membres inférieurs
Plaie(s) au membre inférieur 2
· Traumatismes superficiels
(abrasions, égratignures, brûlures par friction, corps étranger (esquille)
sans plaie majeure)
Traumatisme superficiel de la face, du cou ou du cuir chevelu 1
Traumatisme superficiel du tronc 1
Traumatisme superficiel du membre supérieur 1
Traumatisme superficiel du membre inférieur 1
Traumatismes superficiels à localisations multiples 1
Titre XII: Complications
cote de gravité
Accident cérébro-vasculaire 6
Arrêt cardio-respiratoire 6
Atteinte(s) ayant entraîné le décès
(plus de 24 heures suivant la perpétration de l’infraction criminelle) 6
Choc traumatique (choc hypovolémique) 6
Choc post-opératoire 6
Coagulopathie 4
Complications vasculaires périphériques 4
Contracture ischémique de Volkmann 5
Dystrophie sympathique réflexe 6
Effet toxique de l’oxyde de carbone 2
Embolie cérébrale 6
Embolie pulmonaire 6
Emphysème sous-cutané d’origine traumatique 3
État délirant 4
Infarctus du myocarde 6
Infection d’une plaie 3
Infection post-opératoire 5
Insuffisance pulmonaire 6
Insuffisance rénale 5
Oedème pulmonaire 5
Péricardite aiguë 6
Syndrome compartimental 5
Tachycardie paroxystique 6
Ulcère digestif 4
ANNEXE II
(a. 28)
RÉPERTOIRE DES ATTEINTES
Titre I: Tête et cou
Titre II: Face
Titre III: Thorax
Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
Titre V: Rachis
Titre VI: Membre supérieur droit
Titre VII: Membre supérieur gauche
Titre VIII: Membre inférieur droit
Titre IX: Membre inférieur gauche
Titre X: Psychisme
Titre XI: Surface corporelle dans son ensemble
Titre XII: Complications
Titre I: Tête et cou
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse cervicale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Crâne
Fracture de la voûte du crâne sans traumatisme intracrânien 3
Fracture de la voûte du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Fracture de la base du crâne sans traumatisme intracrânien 4
Fracture de la base du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Cou
Fracture de la colonne cervicale voir Titre V: Rachis
Fracture du larynx ou de la trachée 6
· Luxations sans fracture
Luxation de vertèbres cervicales voir Titre V: Rachis
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du larynx ou de la trachée 3
Plaie de la glande thyroïde 3
Plaie du pharynx 3
Autres plaies de la tête et du cou voir
Titre XI: Surface
· Traumatismes intracrâniens non associés à une fracture du crâne
Commotion cérébrale
Traumatisme cranio-cérébral léger
(perte de conscience inférieure à 30 minutes avec Glasgow
de 13 ou plus et/ou amnésie post-traumatique de moins de 24 heures) 2
Traumatisme cranio-cérébral modéré ou sévère 4
Contusion ou lacération cérébrale 6
Hémorragie intracrânienne 6
Hémorragie sous-arachnoïdienne, hématome sous-dural ou extra-dural 6
Traumatisme du labyrinthe 4
· Traumatismes des nerfs crâniens
Traumatisme du nerf olfactif (I) 4
Traumatisme du nerf optique (II) et/ou des voies optiques 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire commun (III) 4
Traumatisme du nerf pathétique (IV) 4
Traumatisme du nerf trijumeau (V) 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire externe (VI) 4
Traumatisme du nerf facial (VII) 4
Traumatisme du nerf auditif (VIII) 4
Traumatisme du nerf glosso-pharyngien (IX) 4
Traumatisme du nerf vague (X) 4
Traumatisme du nerf spinal (XI) 4
Traumatisme du nerf grand hypoglosse (XII) 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère carotide 5
Traumatisme de la veine jugulaire interne 5
Traumatisme des autres vaisseaux de la tête ou du cou 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
· Troubles mentaux voir Titre X: Psychisme
Titre II: Face
cote de gravité
· Atteintes de l’oeil et de ses annexes
Brûlure de l’oeil et de ses annexes voir Titre XI: Surface
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival 2
Contusion des tissus de l’orbite 1
Contusion du globe oculaire 1
Corps étranger de la cornée 1
Corps étranger du sac conjonctival 1
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales 3
Déchirure de la paupière sans atteinte des voies lacrymales
voir Titre XI: Surface
Décollement de la choroïde ou de la rétine 5
Énucléation traumatique 6
Hémorragie de l’iris ou du corps ciliaire 4
Hémorragie du vitré 4
Hémorragie et rupture de la choroïde 4
Hémorragie rétinienne ou prérétinienne 2
Hémorragie sous-conjonctivale 1
Perforation oculaire 6
Plaie du globe oculaire 5
Plaie pénétrante de l’orbite 4
Traumatisme superficiel de la cornée 1
Traumatisme superficiel de la conjonctive 1
· Brûlures
Brûlure des muqueuses de la bouche ou du pharynx 4
Brûlure de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres contusions voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’oreille 1
Corps étranger de la bouche 1
Corps étranger de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse (déplacement) du cartilage de la cloison nasale 2
Entorse du maxillaire 2
· Fractures
Dent(s) cassée(s) 2
Fracture des os du nez 3
Fracture du maxillaire inférieur 4
Fracture de l’os malaire ou du maxillaire supérieur 4
Fracture de type LeFort I 4
Fracture de type LeFort II 4
Fracture de type LeFort III 5
Fracture de la paroi inférieure de l’orbite 4
Fracture du palais ou d’alvéoles dentaires 3
Fracture de l’orbite
(à l’exclusion des fractures de la paroi supérieure ou
de la paroi inférieure de l’orbite) 3
· Luxations sans fracture
Luxation temporo-maxillaire 3
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache 3
Plaie des parties internes de la bouche, incluant la langue 2
Plaie de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie de la paupière sans atteinte des
voies lacrymales voir Titre XI: Surface
Plaie du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie pénétrante de l’orbite voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres plaies de la face voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme des nerfs superficiels de la tête ou du cou 2
Traumatisme des nerfs crâniens voir Titre I: Tête et cou
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre III: Thorax
cote de gravité
· Brûlures
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon 4
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil respiratoire, excluant le poumon 4
Corps étranger au poumon 6
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de l’articulation chondro-costale 3
Entorse de l’articulation chondro-sternale 3
Entorse dorsale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Fracture de côte
Fracture de 1 ou 2 côtes 3
Fracture de 3 côtes ou plus 4
Fracture de type volet costal 6
Fracture du sternum 4
· Luxations sans fracture
Luxation sterno-claviculaire 4
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes internes du thorax
Hémothorax 4
Hémopneumothorax 4
Pneumothorax 4
Infarctus aigu du myocarde 6
Traumatisme du coeur 6
Contusion pulmonaire avec ou sans épanchement pleural 3
Plaie pénétrante du thorax 6
Traumatisme du diaphragme 6
Traumatisme d’un autre organe intrathoracique
(bronches, oesophage, plèvre ou thymus) 6
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme d’un ou des nerfs du tronc 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte thoracique 6
Traumatisme du tronc artériel brachio-céphalique
et/ou de l’artère sous-clavière 6
Traumatisme de la veine cave supérieure 6
Traumatisme du tronc veineux brachio-céphalique
et/ou de la veine sous-clavière 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins pulmonaires (artère et/ou veine) 6
Traumatisme à d’autres vaisseaux sanguins du thorax
(intercostaux ou thoraciques) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil digestif 4
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse dorsale et/ou lombaire voir Titre V: Rachis
· Grossesse et accouchement
Accouchement prématuré ou avortement 6
Complication de la grossesse 5
· Luxations
Luxation au niveau du bassin voir Titres VIII et IX: Membres inférieurs
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des organes internes de l’abdomen et du bassin
Traumatisme de l’estomac 4
Traumatisme de l’intestin grêle 4
Traumatisme du gros intestin ou du rectum 4
Traumatisme du pancréas 4
Traumatisme du foie 4
Traumatisme de la rate 4
Traumatisme du rein 4
Traumatisme de la vessie ou de l’urètre 4
Traumatisme de l’uretère 4
Traumatisme des organes génitaux internes 4
Traumatisme d’autres organes intra-abdominaux
(vésicule biliaire, canaux biliaires, péritoine, glande surrénale) 4
· Traumatismes des organes génitaux externes
Amputation du pénis 6
Amputation de(s) testicule(s) 6
Plaie du vagin 3
Autres plaies des organes génitaux externes
voir Titre XI: Surface
· Traumatismes de la paroi abdominale, inguinale ou fémorale
Hernie inguinale ou fémorale 4
Hernie épigastrique ou ombilicale 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte abdominale 6
Traumatisme de la veine cave inférieure 6
Traumatisme du tronc coeliaque ou des artères mésentériques 6
Traumatisme de la veine porte ou de la veine splénique 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins rénaux 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins iliaques 6
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre V: Rachis
cote de gravité
· Entorses
Entorse cervicale ou cervico-dorsale
Entorse cervicale sans signe clinique objectif (cervicalgie, TAEC I) 1
Entorse cervicale avec signes musculo-squelettiques (TAEC II ) 2
Entorse cervicale avec signes neurologiques (TAEC III ) 4
Entorse dorsale ou dorso-lombaire
Entorse dorsale ou dorso-lombaire sans signe
clinique objectif (dorsalgie) 1
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes neurologiques 4
Entorse lombaire ou lombo-sacrée
Entorse lombaire ou lombo-sacrée sans signe
clinique objectif (lombalgie) 1
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes neurologiques 4
Entorse sacrée 2
Entorse coccygienne 2
· Fractures
Colonne cervicale
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales avec lésion neurologique 6
Colonne dorsale
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales sans lésion neurologique 4
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales avec lésion neurologique 6
Colonne lombaire et sacrée
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires avec lésion neurologique 6
Fracture du sacrum ou du coccyx sans lésion neurologique 4
Fracture du sacrum ou du coccyx avec lésion neurologique 6
· Luxations sans fracture
Luxation d’une vertèbre cervicale 5
Luxation d’une vertèbre dorsale ou lombaire 5
· Traumatismes isolés de la moelle épinière
Traumatisme de la moelle épinière au niveau cervical sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau dorsal sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau lombaire sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la queue de cheval sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau sacré sans lésion vertébrale 6
· Traumatismes des racines et plexus rachidiens
Traumatisme d’une ou de racines cervicales 4
Traumatisme d’une ou de racines dorsales 4
Traumatisme d’une ou de racines lombaires 4
Traumatisme d’une ou de racines sacrées 4
Traumatisme du plexus brachial 6
Traumatisme du plexus lombo-sacré 6
· Autres atteintes du rachis
Hernie discale cervicale 5
Hernie discale dorsale, lombaire ou lombo-sacrée 5
Spondylolisthésis acquis 4
Titre VI: Membre supérieur droit
Titre VII: Membre supérieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation du pouce 5
Amputation de doigt(s) autre(s) que le pouce 5
Amputation du bras ou de la main
(excluant l’amputation isolée de doigt(s) ou du pouce) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Syndrome de la coiffe des rotateurs 3
Rupture de la coiffe des rotateurs 4
Tendinite du coude 3
Tendinite du poignet ou de la main 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse acromio-claviculaire 3
Entorse de l’épaule 3
Entorse du coude 3
Entorse du poignet 3
Entorse au niveau de la main 2
· Fractures
Fracture de la clavicule 4
Fracture de l’omoplate 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture de l’humérus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du carpe 4
Fracture d’un ou des métacarpiens 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des doigts de la main 3
· Luxations sans fracture
Luxation de l’épaule incluant la luxation acromio-claviculaire 4
Luxation du coude 4
Luxation du poignet 4
Luxation de(s) doigt(s) 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique au niveau du membre supérieur 4
Plaie(s) sans atteinte des tendons voir Titre XI: Surface
Plaie(s) au membre supérieur, excluant le poignet
et la main, avec atteinte des tendons 4
Plaie(s) au poignet, à la main et/ou aux doigts avec atteinte des tendons 5
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf circonflexe 4
Traumatisme du nerf médian 4
Traumatisme du nerf cubital 4
Traumatisme du nerf radial 4
Traumatisme du nerf musculo-cutané du bras 3
Traumatisme des nerfs cutanés du membre supérieur 3
Traumatisme des nerfs collatéraux palmaires (nerfs digitaux) 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme des vaisseaux sanguins du membre supérieur
(axillaires, brachiaux, radiaux, cubitaux) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre VIII: Membre inférieur droit
Titre IX: Membre inférieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation d’orteils 4
Amputation au niveau du membre inférieur, excluant
l’amputation isolée d’orteil(s) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Tendinite ou bursite de la hanche 3
Tendinite du genou 3
Tendinite de la cheville ou du pied 3
· Atteintes des ménisques
Déchirure d’un ou des ménisques du genou 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de la hanche 3
Entorse du genou 3
Entorse de la cheville 3
Entorse du pied 2
Entorse de la région sacro-iliaque 3
Entorse du bassin (symphyse pubienne) 3
· Fractures
Fracture de l’acétabulum 5
Fracture du pubis 4
Fracture de l’ilion ou de l’ischion 4
Fractures multiples du bassin 5
Fracture du col du fémur 5
Fracture du fémur au niveau de la diaphyse 5
Fracture du fémur au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture de la rotule 4
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de la diaphyse 4
Fracture de la cheville 4
Fracture du calcanéum 4
Fracture de l’astragale 4
Fractures d’autres os du tarse ou du métatarse 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des orteils 3
· Luxations sans fracture
Luxation du bassin 4
Luxation de la hanche 5
Luxation de la rotule 3
Luxation du genou 6
Luxation de la cheville 4
Luxation du pied 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique du genou 4
Arthrotomie traumatique de la cheville 4
Plaie(s) du membre inférieur, sans atteinte des tendons
voir Titre XI: Surface
Plaie(s) du membre inférieur avec atteinte des tendons 4
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf grand sciatique 5
Traumatisme du nerf crural 4
Traumatisme du nerf tibial postérieur 4
Traumatisme du nerf sciatique poplité externe 4
Traumatisme de nerfs cutanés du membre inférieur 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère fémorale commune ou superficielle 6
Traumatisme des veines fémorales ou saphènes 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins poplités 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins tibiaux 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre X: Psychisme *
cote de gravité
Anxiété 2
Dépression réactionnelle 4
État réactionnel aigu à une situation éprouvante 4
Névrose ou psychonévrose 4
* Pour des complications psychiques secondaires à une atteinte primaire,
voir Titre XII: Complications
Titre XI: Surface corporelle dans son ensemble
cote de gravité
· Brûlures
Tête, face et cou
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival
voir Titre II: Face
Brûlure non précisée de l’oeil et de ses annexes 2
Brûlure de la paupière ou de la région périoculaire 2
Brûlure de la tête ou du cou, premier degré 2
Brûlure de la tête ou du cou, second degré 3
Brûlure de la tête ou du cou, second degré profond 4
Brûlure de la tête ou du cou, troisième degré 5
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon
voir Titre III: Thorax
Tronc
Brûlure du tronc, premier degré 2
Brûlure du tronc, second degré 3
Brûlure du tronc, second degré profond 4
Brûlure du tronc, troisième degré 5
Membre supérieur
Brûlure du membre supérieur, premier degré 2
Brûlure du membre supérieur, second degré 3
Brûlure du membre supérieur, second degré profond 4
Brûlure du membre supérieur, troisième degré 5
Membre inférieur
Brûlure du membre inférieur, premier degré 2
Brûlure du membre inférieur, second degré 3
Brûlure du membre inférieur, second degré profond 4
Brûlure du membre inférieur, troisième degré 5
Brûlures multiples ou étendues
Brûlure(s) couvrant moins de 10% de la surface du corps
voir région spécifique
Brûlures de 10 - 19% de la surface du corps 6
Brûlures de 20 - 29% de la surface du corps 6
Brûlures de 30 - 39% de la surface du corps 6
Brûlures de 40 - 49% de la surface du corps 6
Brûlures de 50 - 59% de la surface du corps 6
Brûlures de 60 - 69% de la surface du corps 6
Brûlures de 70 - 79% de la surface du corps 6
Brûlures de 80 - 89% de la surface du corps 6
Brûlures de 90 - 99% de la surface du corps 6
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusions à localisations multiples 1
Tête - face et cou
Contusion de la face, du cuir chevelu ou du cou 1
Contusion de la paupière ou de la région périoculaire 1
Contusion des tissus de l’orbite voir Titre II: Face
Contusion du globe oculaire voir Titre II: Face
Tronc
Contusion du sein 1
Contusion de la paroi antérieure du thorax 1
Contusion de la paroi abdominale 1
Contusion de la paroi postérieure du tronc 1
Contusion des organes génitaux 2
Contusions multiples du tronc 1
Membre supérieur
Contusion(s) du membre supérieur 1
Membre inférieur
Contusion(s) du membre inférieur 1
· Corps étrangers
Corps étrangers cutanés voir Traumatismes superficiels
· Plaies
Plaies à localisations multiples 2
Tête, face et cou
Déchirure de la paupière ou de la région périoculaire,
sans atteinte des voies lacrymales 2
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir Titre II: Face
Plaie de la tête, excluant la face 2
Plaie de la face 2
Plaie de l’oreille externe 2
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du globe oculaire voir Titre II: Face
Plaie pénétrante de l’orbite voir Titre II: Face
Plaie du cou 2
Tronc
Plaie de la paroi antérieure du thorax 2
Plaie de la paroi postérieure du tronc 2
Plaie des organes génitaux externes 3
Plaie de la paroi antérieure ou latérale de l’abdomen 2
Plaie du périnée 2
Plaie du vagin voir Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
Membre supérieur
Plaie(s) au membre supérieur avec atteinte des tendons
voir Titres VI - VII: Membres supérieurs
Plaie(s) au membre supérieur 2
Membre inférieur
Plaie(s) au membre inférieur avec atteinte des tendons
voir Titres VIII - IX: Membres inférieurs
Plaie(s) au membre inférieur 2
· Traumatismes superficiels
(abrasions, égratignures, brûlures par friction, corps étranger (esquille)
sans plaie majeure)
Traumatisme superficiel de la face, du cou ou du cuir chevelu 1
Traumatisme superficiel du tronc 1
Traumatisme superficiel du membre supérieur 1
Traumatisme superficiel du membre inférieur 1
Traumatismes superficiels à localisations multiples 1
Titre XII: Complications
cote de gravité
Accident cérébro-vasculaire 6
Arrêt cardio-respiratoire 6
Atteinte(s) ayant entraîné le décès
(plus de 24 heures suivant la perpétration de l’infraction criminelle) 6
Choc traumatique (choc hypovolémique) 6
Choc post-opératoire 6
Coagulopathie 4
Complications vasculaires périphériques 4
Contracture ischémique de Volkmann 5
Dystrophie sympathique réflexe 6
Effet toxique de l’oxyde de carbone 2
Embolie cérébrale 6
Embolie pulmonaire 6
Emphysème sous-cutané d’origine traumatique 3
État délirant 4
Infarctus du myocarde 6
Infection d’une plaie 3
Infection post-opératoire 5
Insuffisance pulmonaire 6
Insuffisance rénale 5
Oedème pulmonaire 5
Péricardite aiguë 6
Syndrome compartimental 5
Tachycardie paroxystique 6
Ulcère digestif 4
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse cervicale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Crâne
Fracture de la voûte du crâne sans traumatisme intracrânien 3
Fracture de la voûte du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Fracture de la base du crâne sans traumatisme intracrânien 4
Fracture de la base du crâne avec traumatisme intracrânien 6
Cou
Fracture de la colonne cervicale voir Titre V: Rachis
Fracture du larynx ou de la trachée 6
· Luxations sans fracture
Luxation de vertèbres cervicales voir Titre V: Rachis
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du larynx ou de la trachée 3
Plaie de la glande thyroïde 3
Plaie du pharynx 3
Autres plaies de la tête et du cou voir
Titre XI: Surface
· Traumatismes intracrâniens non associés à une fracture du crâne
Commotion cérébrale
Traumatisme cranio-cérébral léger
(perte de conscience inférieure à 30 minutes avec Glasgow
de 13 ou plus et/ou amnésie post-traumatique de moins de 24 heures) 2
Traumatisme cranio-cérébral modéré ou sévère 4
Contusion ou lacération cérébrale 6
Hémorragie intracrânienne 6
Hémorragie sous-arachnoïdienne, hématome sous-dural ou extra-dural 6
Traumatisme du labyrinthe 4
· Traumatismes des nerfs crâniens
Traumatisme du nerf olfactif (I) 4
Traumatisme du nerf optique (II) et/ou des voies optiques 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire commun (III) 4
Traumatisme du nerf pathétique (IV) 4
Traumatisme du nerf trijumeau (V) 4
Traumatisme du nerf moteur oculaire externe (VI) 4
Traumatisme du nerf facial (VII) 4
Traumatisme du nerf auditif (VIII) 4
Traumatisme du nerf glosso-pharyngien (IX) 4
Traumatisme du nerf vague (X) 4
Traumatisme du nerf spinal (XI) 4
Traumatisme du nerf grand hypoglosse (XII) 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère carotide 5
Traumatisme de la veine jugulaire interne 5
Traumatisme des autres vaisseaux de la tête ou du cou 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
· Troubles mentaux voir Titre X: Psychisme
Titre II: Face
cote de gravité
· Atteintes de l’oeil et de ses annexes
Brûlure de l’oeil et de ses annexes voir Titre XI: Surface
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival 2
Contusion des tissus de l’orbite 1
Contusion du globe oculaire 1
Corps étranger de la cornée 1
Corps étranger du sac conjonctival 1
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales 3
Déchirure de la paupière sans atteinte des voies lacrymales
voir Titre XI: Surface
Décollement de la choroïde ou de la rétine 5
Énucléation traumatique 6
Hémorragie de l’iris ou du corps ciliaire 4
Hémorragie du vitré 4
Hémorragie et rupture de la choroïde 4
Hémorragie rétinienne ou prérétinienne 2
Hémorragie sous-conjonctivale 1
Perforation oculaire 6
Plaie du globe oculaire 5
Plaie pénétrante de l’orbite 4
Traumatisme superficiel de la cornée 1
Traumatisme superficiel de la conjonctive 1
· Brûlures
Brûlure des muqueuses de la bouche ou du pharynx 4
Brûlure de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusion du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres contusions voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’oreille 1
Corps étranger de la bouche 1
Corps étranger de l’oeil voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse (déplacement) du cartilage de la cloison nasale 2
Entorse du maxillaire 2
· Fractures
Dent(s) cassée(s) 2
Fracture des os du nez 3
Fracture du maxillaire inférieur 4
Fracture de l’os malaire ou du maxillaire supérieur 4
Fracture de type LeFort I 4
Fracture de type LeFort II 4
Fracture de type LeFort III 5
Fracture de la paroi inférieure de l’orbite 4
Fracture du palais ou d’alvéoles dentaires 3
Fracture de l’orbite
(à l’exclusion des fractures de la paroi supérieure ou
de la paroi inférieure de l’orbite) 3
· Luxations sans fracture
Luxation temporo-maxillaire 3
· Plaies
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache 3
Plaie des parties internes de la bouche, incluant la langue 2
Plaie de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie de la paupière sans atteinte des
voies lacrymales voir Titre XI: Surface
Plaie du globe oculaire voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Plaie pénétrante de l’orbite voir atteinte de l’oeil et de ses annexes
Autres plaies de la face voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme des nerfs superficiels de la tête ou du cou 2
Traumatisme des nerfs crâniens voir Titre I: Tête et cou
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre III: Thorax
cote de gravité
· Brûlures
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon 4
Autres brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil respiratoire, excluant le poumon 4
Corps étranger au poumon 6
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de l’articulation chondro-costale 3
Entorse de l’articulation chondro-sternale 3
Entorse dorsale voir Titre V: Rachis
· Fractures
Fracture de côte
Fracture de 1 ou 2 côtes 3
Fracture de 3 côtes ou plus 4
Fracture de type volet costal 6
Fracture du sternum 4
· Luxations sans fracture
Luxation sterno-claviculaire 4
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes internes du thorax
Hémothorax 4
Hémopneumothorax 4
Pneumothorax 4
Infarctus aigu du myocarde 6
Traumatisme du coeur 6
Contusion pulmonaire avec ou sans épanchement pleural 3
Plaie pénétrante du thorax 6
Traumatisme du diaphragme 6
Traumatisme d’un autre organe intrathoracique
(bronches, oesophage, plèvre ou thymus) 6
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme d’un ou des nerfs du tronc 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte thoracique 6
Traumatisme du tronc artériel brachio-céphalique
et/ou de l’artère sous-clavière 6
Traumatisme de la veine cave supérieure 6
Traumatisme du tronc veineux brachio-céphalique
et/ou de la veine sous-clavière 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins pulmonaires (artère et/ou veine) 6
Traumatisme à d’autres vaisseaux sanguins du thorax
(intercostaux ou thoraciques) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
cote de gravité
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Corps étrangers
Corps étranger de l’appareil digestif 4
Corps étrangers cutanés
(traumatisme superficiel) voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse dorsale et/ou lombaire voir Titre V: Rachis
· Grossesse et accouchement
Accouchement prématuré ou avortement 6
Complication de la grossesse 5
· Luxations
Luxation au niveau du bassin voir Titres VIII et IX: Membres inférieurs
· Plaies voir Titre XI: Surface
· Traumatismes des organes internes de l’abdomen et du bassin
Traumatisme de l’estomac 4
Traumatisme de l’intestin grêle 4
Traumatisme du gros intestin ou du rectum 4
Traumatisme du pancréas 4
Traumatisme du foie 4
Traumatisme de la rate 4
Traumatisme du rein 4
Traumatisme de la vessie ou de l’urètre 4
Traumatisme de l’uretère 4
Traumatisme des organes génitaux internes 4
Traumatisme d’autres organes intra-abdominaux
(vésicule biliaire, canaux biliaires, péritoine, glande surrénale) 4
· Traumatismes des organes génitaux externes
Amputation du pénis 6
Amputation de(s) testicule(s) 6
Plaie du vagin 3
Autres plaies des organes génitaux externes
voir Titre XI: Surface
· Traumatismes de la paroi abdominale, inguinale ou fémorale
Hernie inguinale ou fémorale 4
Hernie épigastrique ou ombilicale 4
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’aorte abdominale 6
Traumatisme de la veine cave inférieure 6
Traumatisme du tronc coeliaque ou des artères mésentériques 6
Traumatisme de la veine porte ou de la veine splénique 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins rénaux 6
Traumatisme des vaisseaux sanguins iliaques 6
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre V: Rachis
cote de gravité
· Entorses
Entorse cervicale ou cervico-dorsale
Entorse cervicale sans signe clinique objectif (cervicalgie, TAEC I) 1
Entorse cervicale avec signes musculo-squelettiques (TAEC II ) 2
Entorse cervicale avec signes neurologiques (TAEC III ) 4
Entorse dorsale ou dorso-lombaire
Entorse dorsale ou dorso-lombaire sans signe
clinique objectif (dorsalgie) 1
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse dorsale ou dorso-lombaire avec signes neurologiques 4
Entorse lombaire ou lombo-sacrée
Entorse lombaire ou lombo-sacrée sans signe
clinique objectif (lombalgie) 1
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes musculo-squelettiques 2
Entorse lombaire ou lombo-sacrée avec signes neurologiques 4
Entorse sacrée 2
Entorse coccygienne 2
· Fractures
Colonne cervicale
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres cervicales avec lésion neurologique 6
Colonne dorsale
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales sans lésion neurologique 4
Fracture d’une ou de vertèbres dorsales avec lésion neurologique 6
Colonne lombaire et sacrée
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires sans lésion neurologique 5
Fracture d’une ou de vertèbres lombaires avec lésion neurologique 6
Fracture du sacrum ou du coccyx sans lésion neurologique 4
Fracture du sacrum ou du coccyx avec lésion neurologique 6
· Luxations sans fracture
Luxation d’une vertèbre cervicale 5
Luxation d’une vertèbre dorsale ou lombaire 5
· Traumatismes isolés de la moelle épinière
Traumatisme de la moelle épinière au niveau cervical sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau dorsal sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau lombaire sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la queue de cheval sans lésion vertébrale 6
Traumatisme de la moelle épinière au niveau sacré sans lésion vertébrale 6
· Traumatismes des racines et plexus rachidiens
Traumatisme d’une ou de racines cervicales 4
Traumatisme d’une ou de racines dorsales 4
Traumatisme d’une ou de racines lombaires 4
Traumatisme d’une ou de racines sacrées 4
Traumatisme du plexus brachial 6
Traumatisme du plexus lombo-sacré 6
· Autres atteintes du rachis
Hernie discale cervicale 5
Hernie discale dorsale, lombaire ou lombo-sacrée 5
Spondylolisthésis acquis 4
Titre VI: Membre supérieur droit
Titre VII: Membre supérieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation du pouce 5
Amputation de doigt(s) autre(s) que le pouce 5
Amputation du bras ou de la main
(excluant l’amputation isolée de doigt(s) ou du pouce) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Syndrome de la coiffe des rotateurs 3
Rupture de la coiffe des rotateurs 4
Tendinite du coude 3
Tendinite du poignet ou de la main 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse acromio-claviculaire 3
Entorse de l’épaule 3
Entorse du coude 3
Entorse du poignet 3
Entorse au niveau de la main 2
· Fractures
Fracture de la clavicule 4
Fracture de l’omoplate 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture de l’humérus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture de l’humérus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de la diaphyse 4
Fracture du radius ou du cubitus, au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture du carpe 4
Fracture d’un ou des métacarpiens 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des doigts de la main 3
· Luxations sans fracture
Luxation de l’épaule incluant la luxation acromio-claviculaire 4
Luxation du coude 4
Luxation du poignet 4
Luxation de(s) doigt(s) 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique au niveau du membre supérieur 4
Plaie(s) sans atteinte des tendons voir Titre XI: Surface
Plaie(s) au membre supérieur, excluant le poignet
et la main, avec atteinte des tendons 4
Plaie(s) au poignet, à la main et/ou aux doigts avec atteinte des tendons 5
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf circonflexe 4
Traumatisme du nerf médian 4
Traumatisme du nerf cubital 4
Traumatisme du nerf radial 4
Traumatisme du nerf musculo-cutané du bras 3
Traumatisme des nerfs cutanés du membre supérieur 3
Traumatisme des nerfs collatéraux palmaires (nerfs digitaux) 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme des vaisseaux sanguins du membre supérieur
(axillaires, brachiaux, radiaux, cubitaux) 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre VIII: Membre inférieur droit
Titre IX: Membre inférieur gauche
cote de gravité
· Amputations
Amputation d’orteils 4
Amputation au niveau du membre inférieur, excluant
l’amputation isolée d’orteil(s) 6
· Atteintes musculo-tendineuses
Tendinite ou bursite de la hanche 3
Tendinite du genou 3
Tendinite de la cheville ou du pied 3
· Atteintes des ménisques
Déchirure d’un ou des ménisques du genou 3
· Brûlures voir Titre XI: Surface
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
voir Titre XI: Surface
· Entorses
Entorse de la hanche 3
Entorse du genou 3
Entorse de la cheville 3
Entorse du pied 2
Entorse de la région sacro-iliaque 3
Entorse du bassin (symphyse pubienne) 3
· Fractures
Fracture de l’acétabulum 5
Fracture du pubis 4
Fracture de l’ilion ou de l’ischion 4
Fractures multiples du bassin 5
Fracture du col du fémur 5
Fracture du fémur au niveau de la diaphyse 5
Fracture du fémur au niveau de l’épiphyse inférieure 5
Fracture de la rotule 4
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de l’épiphyse supérieure 5
Fracture du tibia ou du péroné au niveau de la diaphyse 4
Fracture de la cheville 4
Fracture du calcanéum 4
Fracture de l’astragale 4
Fractures d’autres os du tarse ou du métatarse 4
Fracture d’une ou de plusieurs phalanges des orteils 3
· Luxations sans fracture
Luxation du bassin 4
Luxation de la hanche 5
Luxation de la rotule 3
Luxation du genou 6
Luxation de la cheville 4
Luxation du pied 3
· Plaies
Arthrotomie traumatique du genou 4
Arthrotomie traumatique de la cheville 4
Plaie(s) du membre inférieur, sans atteinte des tendons
voir Titre XI: Surface
Plaie(s) du membre inférieur avec atteinte des tendons 4
· Traumatismes des nerfs
Traumatisme du nerf grand sciatique 5
Traumatisme du nerf crural 4
Traumatisme du nerf tibial postérieur 4
Traumatisme du nerf sciatique poplité externe 4
Traumatisme de nerfs cutanés du membre inférieur 3
· Traumatismes des vaisseaux sanguins
Traumatisme de l’artère fémorale commune ou superficielle 6
Traumatisme des veines fémorales ou saphènes 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins poplités 4
Traumatisme des vaisseaux sanguins tibiaux 4
· Traumatismes superficiels voir Titre XI: Surface
Corps étrangers cutanés voir Titre XI: Surface
Titre X: Psychisme *
cote de gravité
Anxiété 2
Dépression réactionnelle 4
État réactionnel aigu à une situation éprouvante 4
Névrose ou psychonévrose 4
* Pour des complications psychiques secondaires à une atteinte primaire,
voir Titre XII: Complications
Titre XI: Surface corporelle dans son ensemble
cote de gravité
· Brûlures
Tête, face et cou
Brûlure de la cornée ou du sac conjonctival
voir Titre II: Face
Brûlure non précisée de l’oeil et de ses annexes 2
Brûlure de la paupière ou de la région périoculaire 2
Brûlure de la tête ou du cou, premier degré 2
Brûlure de la tête ou du cou, second degré 3
Brûlure de la tête ou du cou, second degré profond 4
Brûlure de la tête ou du cou, troisième degré 5
Brûlure interne au niveau du larynx, de la trachée ou du poumon
voir Titre III: Thorax
Tronc
Brûlure du tronc, premier degré 2
Brûlure du tronc, second degré 3
Brûlure du tronc, second degré profond 4
Brûlure du tronc, troisième degré 5
Membre supérieur
Brûlure du membre supérieur, premier degré 2
Brûlure du membre supérieur, second degré 3
Brûlure du membre supérieur, second degré profond 4
Brûlure du membre supérieur, troisième degré 5
Membre inférieur
Brûlure du membre inférieur, premier degré 2
Brûlure du membre inférieur, second degré 3
Brûlure du membre inférieur, second degré profond 4
Brûlure du membre inférieur, troisième degré 5
Brûlures multiples ou étendues
Brûlure(s) couvrant moins de 10% de la surface du corps
voir région spécifique
Brûlures de 10 - 19% de la surface du corps 6
Brûlures de 20 - 29% de la surface du corps 6
Brûlures de 30 - 39% de la surface du corps 6
Brûlures de 40 - 49% de la surface du corps 6
Brûlures de 50 - 59% de la surface du corps 6
Brûlures de 60 - 69% de la surface du corps 6
Brûlures de 70 - 79% de la surface du corps 6
Brûlures de 80 - 89% de la surface du corps 6
Brûlures de 90 - 99% de la surface du corps 6
· Contusions avec intégrité de la surface cutanée
Contusions à localisations multiples 1
Tête - face et cou
Contusion de la face, du cuir chevelu ou du cou 1
Contusion de la paupière ou de la région périoculaire 1
Contusion des tissus de l’orbite voir Titre II: Face
Contusion du globe oculaire voir Titre II: Face
Tronc
Contusion du sein 1
Contusion de la paroi antérieure du thorax 1
Contusion de la paroi abdominale 1
Contusion de la paroi postérieure du tronc 1
Contusion des organes génitaux 2
Contusions multiples du tronc 1
Membre supérieur
Contusion(s) du membre supérieur 1
Membre inférieur
Contusion(s) du membre inférieur 1
· Corps étrangers
Corps étrangers cutanés voir Traumatismes superficiels
· Plaies
Plaies à localisations multiples 2
Tête, face et cou
Déchirure de la paupière ou de la région périoculaire,
sans atteinte des voies lacrymales 2
Déchirure de la paupière avec atteinte des voies lacrymales
voir Titre II: Face
Plaie de la tête, excluant la face 2
Plaie de la face 2
Plaie de l’oreille externe 2
Plaie du tympan ou de la trompe d’Eustache
voir Titre II: Face
Plaie du globe oculaire voir Titre II: Face
Plaie pénétrante de l’orbite voir Titre II: Face
Plaie du cou 2
Tronc
Plaie de la paroi antérieure du thorax 2
Plaie de la paroi postérieure du tronc 2
Plaie des organes génitaux externes 3
Plaie de la paroi antérieure ou latérale de l’abdomen 2
Plaie du périnée 2
Plaie du vagin voir Titre IV: Abdomen et contenu pelvien
Membre supérieur
Plaie(s) au membre supérieur avec atteinte des tendons
voir Titres VI - VII: Membres supérieurs
Plaie(s) au membre supérieur 2
Membre inférieur
Plaie(s) au membre inférieur avec atteinte des tendons
voir Titres VIII - IX: Membres inférieurs
Plaie(s) au membre inférieur 2
· Traumatismes superficiels
(abrasions, égratignures, brûlures par friction, corps étranger (esquille)
sans plaie majeure)
Traumatisme superficiel de la face, du cou ou du cuir chevelu 1
Traumatisme superficiel du tronc 1
Traumatisme superficiel du membre supérieur 1
Traumatisme superficiel du membre inférieur 1
Traumatismes superficiels à localisations multiples 1
Titre XII: Complications
cote de gravité
Accident cérébro-vasculaire 6
Arrêt cardio-respiratoire 6
Atteinte(s) ayant entraîné le décès
(plus de 24 heures suivant la perpétration de l’infraction criminelle) 6
Choc traumatique (choc hypovolémique) 6
Choc post-opératoire 6
Coagulopathie 4
Complications vasculaires périphériques 4
Contracture ischémique de Volkmann 5
Dystrophie sympathique réflexe 6
Effet toxique de l’oxyde de carbone 2
Embolie cérébrale 6
Embolie pulmonaire 6
Emphysème sous-cutané d’origine traumatique 3
État délirant 4
Infarctus du myocarde 6
Infection d’une plaie 3
Infection post-opératoire 5
Insuffisance pulmonaire 6
Insuffisance rénale 5
Oedème pulmonaire 5
Péricardite aiguë 6
Syndrome compartimental 5
Tachycardie paroxystique 6
Ulcère digestif 4
